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Marques déposées par Fédération Française de Basketball
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3X3 FFBB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3X3 FFBB
Fédération Française de Basketball, Association

Numéro de dépôt :
3918445
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2022
3X3 FFBB de Fédération Française de Basketball

Présentation de la marque 3X3 FFBB

Déposée le 7 mai 2012 par Fédération Française de Basketball auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3X3 FFBB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est Fédération Française de Basketball, Association domicilié(e) 117, rue du Château des Rentiers - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque 3X3 FFBB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918445.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3X3 FFBB est expirée depuis le 7 mai 2022.

Fédération Française de Basketball a également déposé les autres marques suivantes : BASKET SANTE FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL , BaskeTonik , CHALLENGE BENJAMIN(E)S , COACH BASKETONIK , BASKET SANTE , Opération Basket Ecole FFBB , MARRAINES DE COEUR , Opération Basket COLLEGE FFBB , 3X3 FFBB , BASKET RESOLUTIONS FFBB BASKET SANTE


Fédération Française de Basketball, Association - 117, rue du Château des Rentiers - 75013 - PARIS - France


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, affiches, autocollants, albums, billets (tickets), boites en carton ou en papier, calendriers, brochures, catalogues, cartes, fournitures pour l'écriture, images, lithographies, portraits.

Vêtements, chaussures, chapellerie, maillots de bain, peignoirs de bain, ceintures (habillement), chaussettes, écharpes.

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), balles et ballons.

Activités sportives et culturelles, divertissement, services de loisirs, services de billeteries (divertissement) organisation de concours (éducation ou divertissement), manifestations sportives, compétitions sportives, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules), location de stades, services de jeux en line à partir de réseau informatique.